MENTIONS LEGALES

Droit d'accès et de modification

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant par courrier à :

CEGMA TOPO
49 rue A. Samain BP 249
59665 VILLENEUVE D’ASCQ

Ou par message électronique à :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Utilisation de cookies

Nous faisons usage de cookies pour enregistrer vos informations personnelles.
Un cookie est un petit fichier texte qui contient, en général, un numéro d'identification ou un code qui permet à CEGMA TOPO, et à elle seule, de vous reconnaître lorsque vous retournez sur son site http://www.pricingtopo.com et permet aussi de rassembler quelques informations sur votre utilisation de ce site.
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consulté, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé.

Respect de la vie privée
› Pour Mozilla Firefox
Choisissez le menu "Outils" » "Options"
Cliquez sur l'icône "Vie privée"
Repérez le menu "Cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent.

› Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
Choisissez le menu "Outils" » "Options Internet".
Cliquez sur l'onglet "Confidentialité".
Personnaliser le niveau à l'aide du curseur.

› Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et supérieur :
Choisissez le menu "Outils" » "Options Internet".
Cliquez sur l'onglet "Confidentialité".
Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

› Pour Netscape 6.X et 7. X :
Choisissez le menu "Edition" » "Préférences" Confidentialité et Sécurité Cookies

› Pour Opéra 6.0 et au-delà :
Choisissez le menu "Fichier" » "Préférences" Vie Privée

Hébergement et responsabilité

Le site http://www est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH (www.ovh.com)
dont le siège social est situé :

140, Quai du Sartel 59100 Roubaix

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. L'utilisateur du site http://www.pricingtopo.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Ecran : Résolution 1024 x 768.
Navigateur : MOZILLA Firefox 1.5, MICROSOFT Internet Explorer 5, NETSCAPE 6 et Opéra 6.

L'utilisateur du site http://www.pricingtopo.com  reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site http://www.pricingtopo.com est accessibles 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux, de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, CEGMA TOPO pourra interrompre l'accès au site http://www.pricingtopo.com et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

CEGMA TOPO ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site http://www.pricingtopo.com  est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site http://www.pricingtopo.com à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant sur le site demeurent la propriété exclusive de CEGMA TOPO et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, quel qu'en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement express du directeur de la publication du site.

 Crédits

Site réalisé par Aurélien DELABY